Enregistrement quotidien du temps

Avec la publication de l'instruction 3/2016 (de l'inspection du travail) sur l'intensification du contrôle du temps de travail et des heures supplémentaires, les visites des inspecteurs du travail ne se sont pas fait attendre.

L'annexe II de l'instruction 3/2016 définit elle-même les informations (non exclusives) que l'inspecteur du travail doit recueillir lors de ses visites :

1. Quarts assignés
2. Pauses quotidiennes, entre les équipes et pauses hebdomadaires
3. Jours fériés travaillés
4. Existence de plans de travail qui reflètent la planification effectuée par l'entreprise pour une période donnée, dans ce cas, examinez-les et prenez-en une copie si possible.
5. Le registre Workday, en tenant compte des points suivants
   1. Elle est obligatoire, que les heures supplémentaires soient effectuées ou non.
   2. Il doit être quotidien et inclure l'heure précise d'arrivée et de départ de chaque travailleur.
   3. Il doit être possible de vérifier l'existence du registre sur le lieu de travail.

Toutes ces informations peuvent être trouvées dans aTurnos de manière organisée et accessible en un seul clic. Dans l'exposé des motifs de l'instruction, les raisons qui déterminent l'intensification du contrôle du temps de travail et des heures supplémentaires sont énumérées, parmi lesquelles :

1. La flexibilité du travail (en augmentation croissante) justifie le renforcement du respect de la règle relative à l'enregistrement quotidien de la journée de travail, étant donné l'absence de définition des périodes temporaires d'exécution du travail lors de l'introduction des critères de flexibilité des horaires de travail.
2. Proportionnalité entre le salaire et le temps de travail.
3. Réconciliation
4. La création d'emplois et la réduction du chômage ne sont pas compatibles avec l'accomplissement irrégulier d'heures supplémentaires par les ouvriers salariés, comme c'est le cas lorsque, soit les heures ne sont pas déclarées, soit elles sont effectuées au-delà de celles légalement établies.